POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "26/02/2010" du filtre Date de séance
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE RENÉ CASSIN - CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (PREMIERE LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin